Après que le membre qui inspecte a signalé un risque au comité, que doit faire le comité?
CMSST partie 1: Inspections du lieu de travail
Qui inspecte, à quelle fréquence, la préparation et la conduite d'une inspection, le signalement des risques au comité et les autres façons de repérer les risques.
- Aucune inscription
- Chaque réponse expliquée
- Indépendant · site non gouvernemental
- 14 questions
- Révision par thème
Référence d'étude : Sources de la partie 1 des CMSST de l'Ontario (oct. 2026), ch. 10 Inspections — LSST, par. 9 (23) à (30); guide des comités; norme du programme, 8.1.7
Les 14 questions de ce test
Toutes les questions et leurs choix de réponse. Les bonnes réponses et les explications s’affichent quand vous faites le test ci-dessus.
Après que le membre qui inspecte a signalé un risque au comité, que doit faire le comité?
- Le transmettre à la police pour des accusations
- Examiner les renseignements dans un délai raisonnable
- Corriger lui-même le risque le jour même
- L'ignorer jusqu'à la prochaine révision annuelle du programme
Pourquoi une équipe d'inspection pourrait-elle inclure une personne qui ne connaît pas le secteur?
- Elle peut signer sans regarder de près
- Elle n'est pas visée par la LSST
- Elle ne posera aucune question gênante pendant la visite
- Elle pose un regard neuf sur des risques que d'autres pourraient manquer
Pourquoi inclure le travail non courant, comme l'entretien et le nettoyage, dans la recherche des risques?
- Le nettoyage est toujours fait par des entrepreneurs externes
- Pour repérer tous les risques, pas seulement ceux du travail courant
- Le personnel d'entretien n'est pas composé de travailleurs selon la Loi
- Le travail non courant n'est jamais visé par la LSST
En plus des inspections, quelle est une autre méthode pour repérer les risques?
- Demander aux clients de noter le lieu de travail sur les réseaux sociaux
- Deviner quelles zones sont dangereuses sans aller voir
- Attendre qu'un inspecteur trouve des problèmes lors d'une visite
- Noter les préoccupations des travailleurs et revoir les dossiers de blessures
Après une inspection, que devrait préparer le membre qui l'a faite?
- Une facture pour le temps d'inspection
- Une liste de travailleurs à sanctionner
- Un rapport d'inspection pour le CMSST, avec un suivi
- Un communiqué pour le journal et la radio locaux
À quelle fréquence le membre désigné du CMSST doit-il inspecter le lieu de travail, sauf règlement ou ordre contraire?
- Seulement après une blessure
- Au moins une fois par mois
- Au moins une fois par semaine, le lundi
- Au moins une fois par année
Qui effectue les inspections du lieu de travail pour le CMSST?
- Tout client qui se porte volontaire pour faire le tour du bâtiment
- Le coprésident de l'employeur, qui doit faire chaque inspection lui-même
- Un consultant externe engagé par la WSIB pour chaque inspection
- Un membre travailleur désigné par les membres travailleurs, agréé si possible
Un grand site ne peut pas être inspecté en entier chaque mois. Que permet la LSST?
- Suspendre toute inspection jusqu'à ce que le site devienne plus petit
- Demander à l'employeur de l'inspecter tous les cinq ans
- Inspecter seulement les bureaux, jamais l'usine
- L'inspecter en entier au moins une fois par année, et une partie chaque mois
Qu'est-ce que la reconnaissance des risques?
- Le repérage initial d'un risque possible ou existant
- Le prix remis au lieu de travail qui a le moins de risques
- La réparation finale d'un risque par le personnel d'entretien
- L'amende donnée par un inspecteur après avoir trouvé un risque
Que doivent fournir l'employeur et les travailleurs au membre qui inspecte?
- Les renseignements et l'aide dont il a besoin
- Rien; le membre travaille sans aide
- Des frais pour chaque heure d'inspection
- Un test écrit de connaissances avant le début de l'inspection
Un lieu de travail a un délégué à la santé et à la sécurité plutôt qu'un CMSST. À quelle fréquence le délégué doit-il inspecter?
- Au moins chaque mois, ou chaque année avec une partie chaque mois
- Tous les cinq ans, avec l'employeur
- Une seule fois, quand les travailleurs le choisissent
- Jamais; les délégués n'inspectent pas
Quelle étape devrait précéder une inspection du lieu de travail par le CMSST?
- Réunir l'information et les outils, comme les rapports antérieurs et les listes de contrôle
- Demander à l'employeur d'arrêter toutes les activités pour la journée
- Décider d'avance qu'on ne trouvera aucun risque cette fois
- Demander aux travailleurs de cacher les problèmes avant l'arrivée des membres
Qui connaît souvent le mieux les risques d'un emploi?
- Les travailleurs qui font le travail
- Le propriétaire de l'immeuble
- Un visiteur du site
- Le comptable externe de l'entreprise
Le même membre du CMSST doit-il faire toutes les inspections?
- Oui, sauf si l'employeur paie un supplément au membre
- Non, mais seuls les cadres peuvent partager la tâche
- Oui, pendant au moins trois ans de suite
- Non, différents membres peuvent être désignés
Inspections du lieu de travail : règles clés à retenir
Notre résumé de ce que dit le guide officiel sur ce sujet, dans nos propres mots. Lisez-le avant ou après les questions ci-dessus, puis consultez le chapitre original. Lire le chapitre officiel ↗
inspections du comité
- Les membres travailleurs désignent un membre travailleur pour inspecter l'état physique du lieu de travail; ce membre est agréé si possible.
- Le même membre n'a pas à faire toutes les inspections.
- Le lieu est inspecté au moins une fois par mois, sauf si un règlement ou un ordre d'un inspecteur prévoit autre chose.
- Si une inspection mensuelle complète n'est pas pratique, tout le lieu est inspecté au moins une fois par année et une partie chaque mois, selon un calendrier fixé par le comité.
- L'employeur et les travailleurs fournissent au membre les renseignements et l'aide nécessaires.
- Le membre signale les risques au comité, qui doit les examiner dans un délai raisonnable.
- Le délégué à la santé et à la sécurité a des obligations d'inspection semblables (par. 8 (6) et (7)).
faire une inspection
- La reconnaissance des risques est le repérage initial de la possibilité ou de l'existence d'un risque.
- Se préparer : réunir l'information (rapports antérieurs, dossiers d'incidents, listes de contrôle, plans) et les outils avant l'inspection.
- Inspecter, repérer les risques, rédiger un rapport pour le comité et assurer le suivi.
- Autres façons de repérer les risques : noter les préoccupations des travailleurs, observer, examiner les dossiers du lieu de travail, les données de la WSIB et les rapports du ministère.
Méthodes d'identification des dangers
- Inspections, analyse de la sécurité des tâches, enquêtes sur les incidents, examen des dossiers, signalement des dangers par les employés et cartographie des dangers.
- Travailler en équipe, en combinant des personnes qui connaissent le secteur et d'autres qui apportent un regard neuf.
Réviser les règles « Inspections du lieu de travail » en fiches →
Autres thèmes
- Agrément et système de responsabilité interneLe fonctionnement de l'agrément (partie 1, partie 2, recyclage, directeur général de la prévention), le rôle des membres agréés et le système de responsabilité interne.
- La LSST et le fonctionnement de la loiLe lien entre la Loi sur la santé et la sécurité au travail, les règlements, les normes et les lignes directrices, les principaux règlements, l'exécution de la loi et les peines.
- Obligations des parties du lieu de travailLes obligations des employeurs, superviseurs, travailleurs, propriétaires, fournisseurs, administrateurs et dirigeants, la personne compétente, et la politique et le programme de santé et de sécurité.
- Droits des travailleurs : savoir, participer, refuserLe droit de savoir, le droit de participer et le droit de refuser un travail dangereux, les deux étapes du refus et la protection contre les représailles.
- Quand un CMSST est exigé et comment il fonctionneLes lieux de travail qui doivent avoir un comité ou un délégué, la composition, les coprésidents, les réunions, les procès-verbaux, l'affichage, le temps payé et les comités des travailleurs de métier.
- Pouvoirs et recommandations du CMSSTCe que peut faire le comité : repérer les risques, obtenir des renseignements, recommander, la réponse écrite de l'employeur en 21 jours, le consensus et les recommandations des coprésidents, et les visites d'inspecteurs.
- Membres agréés et circonstances dangereusesLa définition des circonstances dangereuses, les enquêtes sur les plaintes, l'arrêt de travail par directive bilatérale ou unilatérale, l'annulation d'une directive et les plaintes pour usage imprudent.
- Violence et harcèlement au travailLes définitions légales, les politiques, les programmes, l'évaluation des risques, le rôle du comité, le signalement des incidents, la violence familiale et le Code des droits de la personne.
- Reconnaissance et catégories de risquesDanger, blessure et maladie, les six catégories de risques, les cinq facteurs, les états de la matière, les voies d'entrée et les effets aigus et chroniques.
- Évaluation des risques et limites d'expositionLes méthodes pour évaluer la gravité d'un risque, la surveillance de l'exposition, le droit d'assister au début des essais, et la LMPT, la LECT et la valeur plafond.
- Maîtrise des risques et évaluation des mesuresMaîtriser les risques à la source, sur le trajet et au niveau du travailleur, la hiérarchie des mesures avec des exemples, les qualités d'une bonne mesure et son évaluation.
- Avis et enquêtes sur les incidentsLes avis de décès, de blessure grave, de blessure avec arrêt de travail et de maladie professionnelle, la définition de blessure grave, la préservation des lieux et les enquêtes du comité.