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Serving It Right: Registres, inspections et sanctions

Contenu du registre des incidents et conservation de six ans, registre des achats d'alcool, liste de prix, affiches de responsabilité sociale, inspections et sanctions.

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Registres, inspections et sanctions · Question 1Pointage 0/0

Un inspecteur ne peut pas faire correspondre l'alcool sur les tablettes aux relevés d'achat. Que peut-il arriver?

Référence d'étude : Droit des alcools de la C.-B. et lignes directrices de la LCRB (oct. 2026), ch. 7 Registres, inspections et sanctions — guide des permis de débit, Registre des incidents; gov.bc.ca, Incident log et Preparing for inspections; LCLA, art. 51

Les 13 questions de ce test

Toutes les questions et leurs choix de réponse. Les bonnes réponses et les explications s’affichent quand vous faites le test ci-dessus.

  1. Un inspecteur ne peut pas faire correspondre l'alcool sur les tablettes aux relevés d'achat. Que peut-il arriver?

    1. Rien, si les bouteilles ne sont pas ouvertes
    2. Le titulaire achète simplement de nouveaux reçus
    3. L'inspecteur doit revenir le lendemain
    4. L'alcool peut être saisi
  2. Lequel de ces événements doit être inscrit au registre des incidents?

    1. Un client qui demande le mot de passe du wifi
    2. La livraison de serviettes par un fournisseur
    3. Un client régulier qui fête son anniversaire
    4. Le refus d'entrée à une personne ivre
  3. Qu'est-ce que tout établissement de débit doit afficher bien en vue?

    1. Une photo du propriétaire à côté du permis d'alcool
    2. Le chiffre d'affaires mensuel du bar, affiché pour les clients
    3. Au moins une affiche ou un chevalet de responsabilité sociale
    4. La liste des numéros de téléphone personnels du personnel
  4. Pendant combien de temps le titulaire doit-il conserver son registre des incidents?

    1. Au moins 2 ans après chaque inscription
    2. Au moins 6 ans
    3. Au moins 6 mois après chaque inscription
    4. Seulement jusqu'à la prochaine inspection
  5. Qu'est-ce qu'un registre de l'alcool (liquor register)?

    1. Un journal des verres refusés chaque soir
    2. Un relevé de tous les achats d'alcool
    3. Une liste des ardoises des clients réguliers
    4. Un calendrier des formations SIR du personnel
  6. Que doit indiquer la liste de prix d'un établissement de débit?

    1. Seulement les boissons à moins de 5 $
    2. Seulement le nom des barmans
    3. Seulement les boissons les plus chères
    4. Les types d'alcool, les formats et les prix
  7. Pour la plupart des infractions, quelle est la sanction pécuniaire maximale que le directeur général peut imposer à un titulaire?

    1. 25 000 $
    2. 1 000 000 $
    3. 2 500 $
    4. 500 $
  8. Un policier en visite dans un bar constate une infraction. Comment est-elle consignée?

    1. Sur une contravention de stationnement laissée sur l'auto du propriétaire
    2. Sur un formulaire Licensed Premises Check envoyé à la LCRB
    3. Par un avertissement verbal jamais mis par écrit
    4. Seulement dans le registre des incidents du bar, par le policier
  9. Quel renseignement une inscription au registre des incidents doit-elle comprendre?

    1. La boisson préférée du client et le pourboire laissé
    2. La météo et le chiffre d'affaires de la journée
    3. La musique qui jouait au moment de l'incident
    4. Les mesures prises par le personnel
  10. Que recommande la LCRB comme bonne pratique pour le registre des incidents?

    1. Le remplir une fois par mois de mémoire
    2. Y faire une inscription chaque jour, même sans incident
    3. Ne laisser que le propriétaire y écrire, jamais le personnel
    4. Le tenir dans le cahier de communication des quarts avec les notes du personnel
  11. Sur quel enjeu les inspections de la LCRB portent-elles généralement?

    1. Le prix des plats au menu
    2. La vente aux mineurs
    3. Les vacances du personnel
    4. Le choix de la musique
  12. Quand les inspecteurs de la LCRB peuvent-ils inspecter un établissement titulaire d'un permis?

    1. Seulement pendant les heures d'ouverture de jour
    2. Seulement après la plainte d'un client
    3. Avec ou sans préavis
    4. Seulement avec un préavis écrit de 48 heures
  13. Le personnel demande à un client de partir parce qu'il a apporté sa propre bouteille de rhum. Que faut-il faire de plus?

    1. L'inscrire au registre des incidents
    2. Garder le rhum et l'ajouter aux stocks du bar
    3. Rien d'autre, puisqu'il a quitté les lieux
    4. Revendre le rhum au client au verre

Registres, inspections et sanctions : règles clés à retenir

Notre résumé de ce que dit le guide officiel sur ce sujet, dans nos propres mots. Lisez-le avant ou après les questions ci-dessus, puis consultez le chapitre original. Lire le chapitre officiel ↗

Registre des incidents

  • Inscrire tout incident dans l'établissement ou à proximité qui touche les clients, le personnel ou les voisins, ou qui nuit à l'exploitation.
  • Exemples : refus d'entrée à une personne problématique ou ivre, expulsion d'une personne ivre ou mineure, expulsion d'un client qui a apporté son alcool, refus d'un mineur, blessures, bagarres, appels à la police, aux pompiers ou à l'ambulance, actes illégaux.
  • Inclure la date, l'heure, la description, les personnes en cause, les employés et témoins, les mesures prises et les relevés de vente.
  • Conserver le registre au moins 6 ans et le mettre à la disposition des inspecteurs et des agents de la paix.
  • Bonne pratique : le garder séparé du cahier de communication des quarts et y écrire chaque jour, même sans incident.

Registres et affichage

  • Conserver les registres SIR (nom, numéro, expiration) au moins 6 ans.
  • Tenir un registre de tous les achats d'alcool (reçus et factures) prêt pour l'inspection et noter les pertes et la casse.
  • Afficher au moins une affiche ou un chevalet de responsabilité sociale bien en vue.
  • Avoir une liste de prix indiquant les types d'alcool, les formats et les prix (spéciaux compris), au moins offerte sur demande.

Se préparer aux inspections

  • Les inspecteurs de la LCRB inspectent avec ou sans préavis; ils s'intéressent surtout à l'ivresse, à la vente aux mineurs, au surpeuplement, à l'alcool illégal et aux nuisances.
  • La police peut visiter sans préavis et consigner les infractions sur un formulaire Licensed Premises Check envoyé à la LCRB.
  • Documents vérifiés : permis, plan, certification SIR du personnel, registre des achats d'alcool.
  • Après l'inspection, l'inspecteur peut envoyer un avis de résultat et saisir de l'alcool comme preuve.

Sanctions

  • Le directeur général peut imposer des sanctions pécuniaires, des suspensions ou une annulation; la plupart des sanctions sont plafonnées à 25 000 $, et jusqu'à 50 000 $ pour certaines infractions liées au permis.

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