Où le numéro de série de la coque (NSC) est-il marqué sur une embarcation?
Examen CCEP (permis de bateau) – aperçu
Examen CCEP (permis de bateau): Permis, avis de conformité et numéros de coque
Les règles du permis d'embarcation de plaisance (seuil de 10 hp, validité de 5 ans, délais de 30 jours, marquage de la proue), l'immatriculation, l'avis de conformité et les limites de sécurité, le numéro de série de la coque et l'achat ou la construction d'une embarcation.
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- Chaque réponse expliquée
- Indépendant · site non gouvernemental
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Référence d'étude : Guide de sécurité nautique (TP 511F, 03/2026), ch. Pour commencer — Exigences de construction, achat et construction d'une embarcation, permis et immatriculation, p. 6–12
Les 18 questions de ce test
Toutes les questions et leurs choix de réponse. Les bonnes réponses et les explications s’affichent quand vous faites le test ci-dessus.
Où le numéro de série de la coque (NSC) est-il marqué sur une embarcation?
- Dans le coin supérieur tribord du tableau arrière
- Sur le support de fixation du moteur
- À l'intérieur de la console, près de la barre
- Dans le bas de la proue, côté bâbord
À partir de quelle puissance totale de moteur une embarcation de plaisance doit-elle avoir un permis, à moins d'être immatriculée?
- 10 hp (7,5 kW) ou plus
- 25 hp (18,5 kW) ou plus
- 5 hp (3,7 kW) ou plus
- 40 hp (30 kW) ou plus
Où le numéro de permis d'embarcation de plaisance doit-il être affiché sur l'embarcation?
- Des deux côtés de la proue, au-dessus de la flottaison
- Sur le tableau arrière, juste sous le nom de l'embarcation
- D'un seul côté de la coque, à l'avant
- À la poupe, près du moteur
Où l'avis de conformité canadien est-il apposé sur une embarcation de plaisance à moteur de moins de 24 m?
- Près du poste de barre, bien en vue
- Sous le coussin du siège avant
- Sur le timon de la remorque, côté gauche
- Dans le compartiment moteur
Quel énoncé sur le permis d'embarcation de plaisance est vrai?
- Il remplace la carte de conducteur
- Il ne constitue pas une preuve de propriété
- Il est délivré aux comptoirs de Service Canada
- Il doit être renouvelé chaque année
Vous achetez une embarcation d'occasion munie d'un hors-bord de 25 hp, que vous garderez et utiliserez au Canada. De quoi a-t-elle besoin?
- D'un permis d'embarcation de plaisance
- Seulement d'un numéro de série de coque
- De rien; moins de 50 hp est exempté
- D'un permis provincial de bateau
Vous venez d'acheter une embarcation munie d'un permis à son ancien propriétaire. De combien de temps disposez-vous pour transférer le permis à votre nom?
- 7 jours
- 60 jours
- 30 jours
- 90 jours
Combien de temps un permis d'embarcation de plaisance est-il valide si vous tenez vos renseignements à jour?
- À vie
- 1 an
- 5 ans
- 10 ans
Quel document prouve la propriété légale d'une embarcation et lui donne le droit de battre pavillon canadien?
- La carte de conducteur d'embarcation de plaisance
- Le permis d'embarcation de plaisance
- L'avis de conformité
- L'immatriculation du bâtiment
Vous remorquez derrière votre bateau de croisière une petite annexe munie d'un moteur de 15 hp. L'annexe a-t-elle besoin de son propre permis?
- Non, les annexes sont toujours exemptées
- Seulement si on l'utilise après la tombée de la nuit
- Non, le permis du bateau principal la couvre
- Oui, à partir de 10 hp une annexe en a besoin
Quelle est l'amende, avant les suppléments provinciaux, pour conduire une embarcation de plaisance qui n'a ni permis ni immatriculation alors qu'elle devrait en avoir?
- 250 $
- 100 $
- 500 $
- 1 000 $
Quelles embarcations de plaisance doivent porter un numéro de série de la coque?
- Seulement celles construites après 2010
- Celles fabriquées ou importées après le 29 avril 1981
- Seulement celles de plus de 6 m
- Seulement celles dont le moteur dépasse 10 hp
Vous demandez un permis d'embarcation de plaisance en ligne. Qu'est-ce qui vous permet de naviguer en attendant de le recevoir?
- Le reçu de la demande, pendant 90 jours
- Un permis temporaire valide 30 jours
- Votre carte de conducteur à la place
- Rien; il faut attendre
L'avis de conformité de votre embarcation de 5 m indique des limites de sécurité recommandées. Quand ces limites s'appliquent-elles?
- Seulement sur les lacs intérieurs
- Par bonnes conditions de mer et de météo
- Seulement lorsque l'embarcation est à l'ancre
- Par tous les temps, de jour comme de nuit
Vous construisez dans votre garage une embarcation pour votre propre usage, et non pour la vendre. Qu'est-ce qui s'applique?
- Elle doit porter un avis de conformité
- Elle doit quand même respecter les normes de construction
- Elle est exemptée de toutes les normes de construction
- Elle doit avoir un code d'identification de fabricant
L'avis de conformité de votre embarcation hors-bord de 5,5 m permet 6 personnes ou 450 kg. Cinq adultes pesant 470 kg au total veulent partir. Que devriez-vous faire?
- Partir, vous êtes moins de 6 personnes à bord
- Réduire la charge; la capacité est dépassée
- Partir si l'eau est calme
- Ajouter une personne pour équilibrer
Avant d'acheter une embarcation d'occasion à un particulier, quelle vérification le guide recommande-t-il pour éviter d'acheter une embarcation volée?
- Vérifier la police d'assurance du vendeur
- Demander son historique à Service Canada
- Appeler la Garde côtière canadienne
- Consulter la base de données du CIPC
Quelle est la hauteur minimale des caractères du numéro de permis sur la proue?
- 15 cm (6 po)
- 5 cm (2 po)
- 7,5 cm (3 po)
- 10 cm (4 po)
Permis, avis de conformité et numéros de coque : règles clés à retenir
Notre résumé de ce que dit le guide officiel sur ce sujet, dans nos propres mots. Lisez-le avant ou après les questions ci-dessus, puis consultez le chapitre original. Lire le chapitre officiel ↗
Exigences de construction et avis de conformité
- Les petits bâtiments munis (ou conçus pour être munis) d'un moteur doivent respecter la partie 7 du Règlement sur les petits bâtiments et les normes de construction TP 1332F.
- Un avis de conformité est exigé sur les embarcations de plaisance de moins de 24 m qui ont, ou sont conçues pour avoir, un moteur; il est fixé près du poste de commande, à un endroit visible.
- Si vous avez acheté l'embarcation au Canada, elle doit porter un avis de conformité canadien (d'autres avis peuvent aussi être apposés).
- Les avis des embarcations d'au plus 6 m (19 pi 8 po) indiquent les limites maximales de sécurité recommandées : puissance du moteur (embarcations hors-bord seulement), nombre de personnes, poids total.
- L'embarcation atteint sa capacité au nombre maximal de personnes OU au poids maximal, selon la première limite atteinte.
Avis de conformité et numéros de série de la coque
- Les limites de sécurité valent seulement par bonnes conditions de mer et de météo; réduisez-les par mauvaises conditions.
- Amendes pour avoir enlevé ou modifié un avis, ou apposé un avis contenant de faux renseignements.
- Construite après le 29 avril 2010 : le fabricant ou l'importateur doit fournir l'avis manquant. Construite avant : demandez-le; aucune amende s'il est impossible de l'obtenir; faites évaluer les limites de sécurité par un architecte naval.
- Numéro de série de la coque (NSC) exigé sur les embarcations de plaisance fabriquées ou importées au Canada après le 29 avril 1981, avec ou sans moteur.
- NSC : à l'extérieur, dans le coin supérieur tribord (droit) du tableau arrière, ou le plus près possible; 12 caractères; chacun d'au moins 6 mm (1/4 po) de hauteur et de largeur.
Formats du NSC et achat d'une embarcation
- Code de pays facultatif de 2 lettres avant le NSC (p. ex. CA-); il ne fait pas partie du NSC.
- Avant d'acheter, consultez la base de données sur les embarcations volées du Centre d'information de la police canadienne (CIPC); posséder une embarcation obtenue par un crime est illégal.
- Embarcation neuve : vérifiez le NSC, l'avis de conformité canadien et la déclaration de conformité.
Construire une embarcation; permis
- Une remorque est considérée comme un véhicule automobile : exigences provinciales ou territoriales.
- Construire pour vendre : code d'identification du fabricant (CIF), déclaration de conformité, avis de conformité, NSC.
- Construire pour un usage personnel : ni avis de conformité ni NSC, mais l'embarcation doit quand même respecter les exigences de construction.
- Une embarcation de plaisance canadienne peut avoir un permis ou être immatriculée, mais pas les deux.
- Permis d'embarcation de plaisance exigé pour les embarcations gardées et utilisées principalement au Canada dont les moteurs totalisent 7,5 kW (10 hp) ou plus, sauf si elles sont immatriculées; comprend les annexes transportées ou remorquées et les embarcations de plaisance à voile de plus de 6 m.
- Le permis n'est pas une preuve de propriété; gardez-le à bord; le numéro est inscrit des deux côtés de la proue.
- Valide 5 ans si vos coordonnées sont tenues à jour et si les modifications apportées à l'embarcation sont déclarées.
Délais, amendes et marquage du permis
- 30 jours pour : obtenir un numéro de permis, transférer un permis à votre nom, déclarer un changement de coordonnées ou de description de l'embarcation.
- Amende de 250 $ plus les suppléments provinciaux : aucun permis valide ou embarcation non immatriculée, ou permis absent du bord.
- Une demande en ligne donne un permis temporaire valide 30 jours; gardez-le à bord.
- La mise à jour des renseignements ou l'annulation d'un permis est gratuite.
- Numéro affiché des deux côtés de la proue, au-dessus de la ligne de flottaison, le plus à l'avant possible et bien visible; caractères d'imprimerie d'au moins 7,5 cm (3 po) de hauteur, de couleur contrastante.
Immatriculation des bâtiments
- L'immatriculation donne une preuve de propriété (titre légal), le droit de battre pavillon canadien, un nom unique et un numéro officiel, et permet de garantir une hypothèque maritime.
- Bonne idée pour les embarcations qui sortent du Canada (preuve de propriété à la frontière).
Réviser les règles « Permis, avis de conformité et numéros de coque » en fiches →
Autres thèmes
- Preuve de compétence et restrictions d'âgeQui doit avoir une carte de conducteur d'embarcation de plaisance, les autres preuves de compétence acceptées, la liste de vérification pour bateaux de location, le remplacement d'une carte perdue, les limites de puissance pour les moins de 16 ans et les documents à garder à bord.
- Gilets de sauvetage et VFILes types et les tailles de gilets de sauvetage, ce qui distingue les vêtements de flottaison individuels (VFI), les restrictions des VFI gonflables, l'ajustement pour les enfants, la vérification et l'entretien, les lignes d'attrape, les bouées de sauvetage et les dispositifs de remontée à bord.
- Équipement de sécurité obligatoire selon la longueurL'équipement minimal selon le type et la longueur de l'embarcation, la façon de mesurer la longueur, les remarques sur les fusées, les dispositifs de remontée à bord, le compas et le réflecteur radar, les dispositifs de propulsion manuelle, les ancres, les écopes et les dispositifs de signalisation sonore.
- Fusées et signaux de détresse visuelsLes fusées à parachute, à étoiles multiples, les feux à main et les signaux fumigènes, leur altitude et leur durée, l'expiration et le rangement, les dispositifs de signal de détresse visuels électroniques (DSDVE), l'élimination des vieilles fusées et les autres signaux de détresse reconnus.
- Incendie, ravitaillement et monoxyde de carboneLes catégories d'incendie et la classification des extincteurs, la vérification mensuelle, la lutte contre un incendie à bord, la marche à suivre pour le ravitaillement et la règle des 4 minutes de ventilation, le monoxyde de carbone, les vapeurs plus lourdes que l'air et la protection contre l'inflammabilité.
- Préparation, météo et chargementLa navigabilité et la vérification avant le départ, les prévisions maritimes et les avertissements de vent, le plan de navigation, les cartes marines et publications nautiques, les dangers locaux, le chargement de l'embarcation et la vérification de courtoisie gratuite.
- Règles de route (Règlement sur les abordages)La veille, la vitesse de sécurité et le risque d'abordage, les situations de routes opposées, de croisement et de rattrapage, les obligations du navire non privilégié et du navire privilégié, qui s'écarte de la route de qui, les chenaux étroits et la visibilité réduite.
- Signaux sonoresLes sons brefs et prolongés, les signaux de manœuvre (un, deux, trois et cinq sons), le signal à l'approche d'un coude, les signaux de brume selon le type de navire, la particularité des Grands Lacs et les appareils de signalisation sonore obligatoires.
- Feux de navigation et marquesLes feux de tête de mât, de côté, de poupe et visibles sur tout l'horizon et leurs secteurs, les options de feux pour les embarcations à moteur, les voiliers et les embarcations à pagaie, le feu et la boule de mouillage, le cône du voilier au moteur et les feux de remorquage.
- Bouées latérales et balises de jourLes bouées de bâbord et de tribord et la règle de l'amont, les bouées de bifurcation, de mi-chenal et de danger isolé, et les balises de jour ordinaires, y compris les balises de jonction.
- Bouées cardinales et bouées spécialesLes bouées cardinales jaunes et noires et leurs voyants, les bouées spéciales blanches à symboles orange (obstacle, endroit interdit, contrôle, renseignements), les bouées d'avertissement, SADO, de mouillage, d'amarrage, de plongée et de natation.
- Numéros, dessus, feux et marques des bouéesLes nombres pairs et impairs, les dessus plats et pointus, la couleur des feux et des matériaux rétroréfléchissants, les six types de bouées latérales, les inscriptions PRIV des bouées privées et les objets à ne jamais utiliser comme bouée.
- Vitesse, sillage, bruit et restrictions localesLa limite de 10 km/h près des rives et ses exceptions, la vitesse sécuritaire et la responsabilité du sillage, les silencieux, les panneaux de restriction de navigation et les distances à respecter avec les mammifères marins.
- Partager l'eau et dangers locauxLes gros navires et les remorqueurs, les plongeurs et leurs drapeaux, les hydravions, les barrages à faible chute, les lignes électriques, les canaux historiques, les écluses et la Voie maritime du Saint-Laurent.
- Motomarine, remorquage et pagaieL'âge minimal et la conduite d'une motomarine, le cordon d'arrêt, le ski nautique et la bouée tractée (observateur, places libres, heure limite), ainsi que la planche à pagaie et son cordon de sécurité.
- Facultés affaiblies, amendes et visiteursLa navigation avec les facultés affaiblies au Code criminel, les amendes prévues au Règlement sur les contraventions, les provinces où les infractions vont devant le tribunal et les règles visant les non-résidents.
- Radio maritime et appels de détresseLes canaux VHF 16, 68 et 70, le CRO(M), l'ASN et l'ISMM, les appels Mayday, Pan Pan et Sécurité, les cellulaires et le *16, les radiobalises de 406 MHz et l'obligation de porter secours.
- Chute par-dessus bord et eau froideRécupérer une personne tombée à l'eau (manœuvres d'Anderson et de Williamson), le principe du 1-10-1, le choc thermique, l'hypothermie et les positions fœtale et caucus.
- Protéger les cours d'eauLaver, vider et sécher pour freiner les espèces envahissantes, la gestion des eaux usées et les règles de l'Ontario, l'eau de cale huileuse, le ravitaillement écologique, le signalement de la pollution et des activités suspectes.