Chariot élévateur – aperçu

Chariot élévateur: Compétence du conducteur et la loi

Qui peut conduire un chariot élévateur, ce qu'est une personne compétente, les obligations de l'employeur et du travailleur, le droit de refuser un travail dangereux, les registres de formation et le recyclage.

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Compétence du conducteur et la loi · Question 1Pointage 0/0

À qui le conducteur doit-il démontrer ses compétences avant d'être jugé compétent?

Référence d'étude : Sécurité des chariots élévateurs au Canada (oct. 2026), ch. 1 Compétence du conducteur et la loi — LSST de l'Ontario, art. 1, 25, 28, 43; Règl. 851, art. 51 et 54; ligne directrice de l'Ontario, Compétence; règlement de WorkSafeBC, art. 16.43; code de pratique du Manitoba, section B

Les 14 questions de ce test

Toutes les questions et leurs choix de réponse. Les bonnes réponses et les explications s’affichent quand vous faites le test ci-dessus.

  1. À qui le conducteur doit-il démontrer ses compétences avant d'être jugé compétent?

    1. À un client qui reçoit les charges au quai de chargement
    2. Au médecin de famille du travailleur lors d'un examen médical
    3. À une personne ayant une connaissance experte de la conduite sécuritaire des chariots
    4. À n'importe quel collègue qui travaille pendant le même quart
  2. Quelle conduite la LSST interdit-elle au conducteur de chariot élévateur?

    1. Klaxonner avant d'entrer dans une intersection sans visibilité
    2. Signaler un quasi-accident au superviseur
    3. Faire la course avec un autre conducteur
    4. Porter la ceinture de sécurité pendant le quart
  3. Selon le code de pratique du Manitoba, à quelle fréquence faut-il former de nouveau les conducteurs certifiés?

    1. Une seule fois, à l'embauche
    2. Tous les cinq ans
    3. Au moins tous les trois ans
    4. Seulement lorsqu'ils changent d'employeur
  4. Pourquoi les lignes directrices de l'Ontario disent-elles que la formation des conducteurs ne suffit pas à elle seule?

    1. Parce que les conducteurs formés causent plus d'accidents que ceux qui ne le sont pas
    2. Elle doit s'inscrire dans un programme incluant supervision, procédures et aménagement sûr
    3. Parce que la formation doit être refaite chaque mois pour demeurer valide
    4. Parce que seul le fabricant du chariot a le droit de former des conducteurs
  5. Un travailleur croit que le chariot qu'on lui demande d'utiliser a des freins défaillants. Que peut-il faire selon la LSST?

    1. Refuser le travail et quitter le lieu de travail pour le reste de la journée
    2. Appeler le fabricant et attendre sa réponse à la maison
    3. Refuser le travail et le signaler au superviseur ou à l'employeur
    4. Utiliser le chariot, mais à mi-vitesse jusqu'à sa réparation
  6. Vous remarquez que l'avertisseur sonore de votre chariot ne fonctionne pas. Que vous oblige à faire la loi ontarienne?

    1. Signaler la défectuosité à votre superviseur ou à votre employeur
    2. Continuer à rouler et faire plutôt des signes de la main aux intersections
    3. Prévenir seulement le prochain conducteur qui utilisera le chariot
    4. Réparer vous-même le câblage avant le prochain quart de travail
  7. Que devrait contenir le registre de l'employeur sur un conducteur compétent?

    1. Une photo du conducteur et la couleur du chariot utilisé pendant la formation
    2. Seulement le nom du conducteur et la date du paiement de la facture de formation
    3. Compétences démontrées, catégories évaluées, nom et organisme de l'évaluateur, date
    4. Le dossier de conduite provincial du conducteur et ses années d'ancienneté
  8. Un travailleur a été évalué seulement sur un chariot à contrepoids à conducteur assis. Que couvre cette évaluation?

    1. Tout chariot électrique, mais pas les chariots au propane
    2. Tout chariot du même lieu de travail, peu importe sa catégorie
    3. Toutes les catégories de chariots utilisées partout au Canada
    4. Seulement la catégorie de chariot sur laquelle il a été évalué
  9. En Colombie-Britannique, à quoi doit être conforme la formation des conducteurs de chariots élévateurs?

    1. À l'article 6 de la norme CSA B335-15
    2. À un seul questionnaire en ligne de WorkSafeBC
    3. À l'examen pratique de classe 5 d'ICBC
    4. À la brochure publicitaire du fabricant
  10. Après l'enquête sur un refus de travailler, le travailleur a encore des motifs raisonnables de croire que le chariot est dangereux. Que se passe-t-il ensuite?

    1. Il peut maintenir son refus et un inspecteur est avisé
    2. Le comité mixte vote pour régler le refus
    3. Le refus prend fin et il doit utiliser le chariot
    4. La décision du superviseur est finale et sans appel
  11. Quelle description correspond à la définition de « personne compétente » dans la loi ontarienne?

    1. A été choisie par ses collègues comme conducteur le plus expérimenté du quart
    2. Détient un certificat de n'importe quel formateur, peu importe le chariot ou le lieu de travail
    3. A travaillé un an chez le même employeur sans subir de blessure
    4. Qualifiée par ses connaissances, sa formation et son expérience; connaît la loi et les dangers
  12. Selon les lignes directrices de l'Ontario, à qui revient la responsabilité d'établir qu'un travailleur est compétent pour conduire un chariot élévateur?

    1. Au concessionnaire du chariot
    2. À l'école de formation
    3. À l'employeur
    4. À l'inspecteur du ministère
  13. Selon le règlement ontarien sur les établissements industriels, qui peut conduire un chariot élévateur au travail?

    1. Seulement un travailleur qui a réussi un examen écrit du gouvernement
    2. Tout travailleur de 16 ans ou plus qui a lu le manuel d'utilisation
    3. Tout travailleur titulaire d'un permis de conduire valide de l'Ontario
    4. Une personne compétente, ou un stagiaire accompagné d'une telle personne
  14. En plus des conducteurs, qui doit être informé des dangers et des règles liés aux chariots élévateurs?

    1. Seulement les secouristes désignés du lieu de travail
    2. Seulement les visiteurs qui signent le registre à l'accueil de l'édifice
    3. Personne, puisque les piétons ne courent aucun risque
    4. Les superviseurs et les travailleurs qui travaillent près des chariots

Compétence du conducteur et la loi : règles clés à retenir

Notre résumé de ce que dit le guide officiel sur ce sujet, dans nos propres mots. Lisez-le avant ou après les questions ci-dessus, puis consultez le chapitre original. Lire le chapitre officiel ↗

définitions et obligations

  • Une « personne compétente » possède les connaissances, la formation et l'expérience pour organiser le travail, connaît la loi applicable au travail et connaît les dangers réels ou possibles du lieu de travail (LSST, art. 1).
  • L'employeur doit maintenir l'équipement en bon état (al. 25 (1) b)), fournir aux travailleurs renseignements, directives et supervision (al. 25 (2) a)), nommer des superviseurs compétents (al. 25 (2) c)), informer les travailleurs des dangers (al. 25 (2) d)) et prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances (al. 25 (2) h)).
  • Le travailleur doit respecter la loi, utiliser l'équipement de protection exigé par l'employeur et signaler à l'employeur ou au superviseur tout équipement absent ou défectueux et tout danger (par. 28 (1)).
  • Le travailleur ne doit pas retirer un dispositif de protection, ne doit pas utiliser un équipement de façon dangereuse et ne doit pas se livrer à des farces, concours ou chahuts (par. 28 (2)).
  • Un travailleur peut refuser un travail qu'il croit susceptible de le mettre en danger, par exemple un équipement dangereux; il le signale au superviseur ou à l'employeur, qui enquête en présence d'un représentant des travailleurs, et il reste dans un endroit sûr à proximité (art. 43).
  • S'il a encore des motifs raisonnables après l'enquête, un inspecteur est avisé et rend une décision écrite.

qui peut conduire

  • Un appareil de levage (ce qui comprend un chariot élévateur) ne peut être utilisé que par une personne compétente, ou par un travailleur en formation accompagné d'une personne compétente (al. 51 (2) a)).
  • L'équipement mobile ne peut être conduit que par une personne compétente, sauf un travailleur en formation accompagné d'une personne compétente (art. 54).
  • Ni la Loi ni le Règlement 851 ne nomment les chariots élévateurs; les règles générales sur les appareils de levage et l'équipement mobile s'y appliquent.

Compétence

  • Il revient à l'employeur d'établir qu'un travailleur est compétent pour conduire un chariot élévateur.
  • Le conducteur compétent comprend la loi applicable, les dangers du travail, les spécifications du fabricant pour sa catégorie de chariot et les procédures de sécurité propres au lieu de travail.
  • Le conducteur démontre ses compétences (vérification avant utilisation, démarrage et arrêt, conduite, manutention, chargement et déchargement, ravitaillement ou recharge) à une personne ayant une connaissance experte des chariots, sur le chariot qu'il utilisera.
  • L'employeur tient un registre des conducteurs compétents : compétences démontrées, catégories de chariot évaluées, nom et organisme de l'évaluateur, date. Il peut remettre des certificats pour identifier les conducteurs compétents.
  • La formation seule n'empêche pas les accidents; elle doit faire partie d'un programme de sécurité qui comprend la détermination des dangers, la supervision, les procédures, l'entretien, l'aménagement des lieux et le choix des chariots.
  • Les travailleurs qui travaillent près des chariots (piétons) doivent aussi connaître les dangers et les règles.
  • La norme CSA B335 (Safety standard for lift trucks) est une norme payante qui peut servir à concevoir ou à évaluer la formation.

Autres provinces

  • Colombie-Britannique : la formation des conducteurs doit respecter l'article 6 de la norme CSA B335-15 (règlement de WorkSafeBC, par. 16.43 (2)).
  • Code de pratique du Manitoba : former de nouveau les conducteurs à des intervalles d'au plus trois ans; un travailleur dont l'état de santé nuit à la conduite sécuritaire ne doit pas être affecté à la conduite.
  • CCHST : certaines provinces fixent un âge minimal (par exemple 18 ans); vérifiez les règles de votre province.

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