Quel endroit est le meilleur choix pour inscrire le numéro d'immatriculation?
Examen drone de base (SATP) – aperçu
Examen drone de base (SATP): Immatriculation, marquage et documents
Quels drones immatriculer, qui peut être propriétaire enregistré, le marquage du numéro, les avis à donner dans les 7 jours, l'annulation de l'immatriculation et les documents à garder à portée de main.
- Aucune inscription
- Chaque réponse expliquée
- Indépendant · site non gouvernemental
- 14 questions
- Révision par thème
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Référence d'étude : Règles de TC sur les drones : RAC partie IX et chapitre ATP de l'AIM de TC (oct. 2026), Ch. 2 Immatriculation et marquage — RAC 900.13 à 900.20; AIM ATP 3.1
Les 14 questions de ce test
Toutes les questions et leurs choix de réponse. Les bonnes réponses et les explications s’affichent quand vous faites le test ci-dessus.
Quel endroit est le meilleur choix pour inscrire le numéro d'immatriculation?
- Une caméra ou un support de charge utile détachable
- L'une des pales d'hélice
- Le corps principal de l'aéronef
- La batterie amovible
Quels drones doivent être immatriculés auprès de Transports Canada?
- Tout drone dont la masse opérationnelle est de 250 g ou plus
- Seulement les drones achetés en magasin, pas ceux faits maison
- Seulement les drones de plus de 1 kg une fois chargés
- Seulement les drones utilisés pour le travail ou contre rémunération
Vous avez vendu votre drone à un ami hier. Quand votre immatriculation est-elle annulée?
- Sept jours après la vente, si aucun avis n'a été envoyé d'ici là
- Immédiatement, dès que la garde légale du drone passe à votre ami
- Seulement quand votre ami immatricule le drone à son propre nom
- Quand Transports Canada traite l'avis que vous lui envoyez
Comment immatricule-t-on un drone au Canada?
- En ligne, dans le Portail de gestion des drones
- En postant un formulaire papier à NAV CANADA
- En personne dans un bureau de Service Canada
- Par l'entremise du magasin où le drone a été acheté
Vous déménagez. Qu'exige la règle sur l'immatriculation?
- Aviser la police locale dans les 14 jours suivant le déménagement
- Aviser Transports Canada dans les 7 jours suivant le changement
- Réimmatriculer le drone et payer de nouveaux frais dans les 30 jours
- Rien tant que le drone n'est ni vendu ni détruit
Pendant un vol, qu'est-ce que le pilote doit pouvoir consulter facilement?
- Une liste imprimée de tous les vols précédents du drone
- Le reçu indiquant où et quand le drone a été acheté
- Le certificat d'immatriculation du drone, papier ou numérique
- La carte de garantie du fabricant du drone
Quelle règle s'applique quand même à un microdrone de 200 g?
- Ne pas l'utiliser de façon imprudente ou négligente
- Il doit porter un numéro d'immatriculation
- Il doit rester à 30 m de tout passant selon la loi
- Son pilote doit avoir au moins un certificat de base
Quelle méthode de marquage Transports Canada accepte-t-il pour le numéro d'immatriculation?
- Un marqueur lavable à refaire avant chaque vol
- Un papillon adhésif collé au train d'atterrissage
- Une photo du numéro enregistrée dans votre téléphone
- Une étiquette permanente collée sur le drone
Quelle est l'amende maximale pour une personne physique qui fait voler un drone non immatriculé ou non marqué?
- 1 000 $
- 500 $
- 25 000 $
- 5 000 $
Après combien de temps de disparition un propriétaire doit-il déclarer son drone perdu?
- Après 30 jours ou plus
- Après 60 jours ou plus
- Après 7 jours ou plus
- Après 14 jours ou plus
Un touriste veut faire voler le drone de 900 g qu'il a apporté de chez lui. De quoi a-t-il besoin d'abord?
- D'un numéro d'immatriculation canadien acheté dans le Portail de gestion des drones
- De rien de plus, si le drone est immatriculé dans son pays d'origine
- D'un certificat d'opérations aériennes spécialisées (COAS-SATP) de Transports Canada
- D'un permis temporaire du poste de police provinciale le plus proche
Votre drone immatriculé s'est écrasé dans un lac et ne peut être récupéré. Que devez-vous faire?
- Aviser Transports Canada dans les 7 jours
- Aviser Transports Canada dans les 30 jours
- Aviser Transports Canada dans les 60 jours
- Rien, l'immatriculation expire d'elle-même après un an
Où le numéro d'immatriculation doit-il figurer?
- Sur la télécommande ou le téléphone utilisé pour piloter
- Sur l'étui ou le sac de transport du drone
- Bien visible sur le drone lui-même
- Seulement sur le certificat gardé dans votre poche
Qui peut être le propriétaire enregistré d'un drone au Canada?
- Tout adulte en visite au Canada avec un passeport et un visa valides
- Toute personne de tout âge vivant au Canada, avec l'accord d'un parent
- Une entreprise étrangère ayant un bureau de vente au Canada
- Un citoyen canadien ou résident permanent d'au moins 14 ans
Immatriculation, marquage et documents : règles clés à retenir
Notre résumé de ce que dit le guide officiel sur ce sujet, dans nos propres mots. Lisez-le avant ou après les questions ci-dessus, puis consultez le chapitre original. Lire le chapitre officiel ↗
Qui doit immatriculer
- Tout drone dont la masse opérationnelle est de 250 g ou plus doit être immatriculé avant le vol (sauf vol en vertu d'un COAS-SATP).
- Cela comprend les drones faits sur mesure ou en trousse. Les microdrones (moins de 250 g) ne sont pas immatriculés, sauf si des accessoires les portent à 250 g.
- L'immatriculation se fait en ligne dans le Portail de gestion des drones; le certificat et le numéro sont délivrés immédiatement après le paiement des frais.
Marquage
- Le numéro d'immatriculation doit être clairement visible sur le drone avant le vol.
- Méthode au choix du propriétaire : marqueur permanent, étiquette permanente ou gravure.
- AIM : sur le corps principal, pas sur des pièces amovibles ou fragiles (batteries, supports de moteur, charges utiles).
- TC recommande aussi d'ajouter son nom et ses coordonnées.
Qui peut être propriétaire enregistré
- Citoyen canadien ou résident permanent; société constituée sous le régime d'une loi fédérale ou provinciale; gouvernement au Canada.
- Une personne physique doit avoir au moins 14 ans.
- Les pilotes étrangers ne peuvent pas immatriculer de drone; un drone appartenant à un étranger exige un COAS-SATP.
Contenu de la demande
- Personne physique : nom, adresse, date de naissance, citoyenneté ou statut de résident permanent.
- Drone : acheté ou construit, date d'achat, fabricant et modèle, numéro de série, catégorie (voilure fixe, voilure tournante, hybride, plus léger que l'air), ancien numéro canadien le cas échéant.
- Le certificat indique le numéro d'immatriculation, le nom et l'adresse du propriétaire et le numéro de série.
Changements
- Aviser le ministre dans les 7 jours si le drone est détruit, retiré définitivement, disparu après la fin des recherches, disparu depuis 60 jours ou plus, ou transféré à quelqu'un d'autre.
- L'immatriculation est annulée au moment de l'événement (pas au moment de l'avis); aussi au décès du propriétaire, à la dissolution de l'entité ou si le propriétaire n'est plus admissible.
- Un drone dont l'immatriculation a été annulée puis retrouvé ou réparé doit être immatriculé de nouveau.
- Changement de nom ou d'adresse : aviser dans les 7 jours.
Preuve d'immatriculation
- Le certificat d'immatriculation doit être facilement accessible au pilote pendant le vol (papier ou numérique).
- Il doit être présenté sur demande à un agent de la paix, à un agent d'immigration ou à un inspecteur de TC.
- Amendes pour un drone non immatriculé ou non marqué : jusqu'à 5 000 $ (personne physique) et 25 000 $ (personne morale).
Microdrones
- Ni immatriculation, ni marquage, ni certificat, mais la règle sur l'utilisation imprudente ou négligente (900.06) s'applique.
- Depuis le 1er avril 2025 : les microdrones sont aussi visés par l'avis d'entrée dans un espace réglementé (900.07), les périmètres de sécurité d'urgence (900.08) et le COAS obligatoire aux événements annoncés.
- Si l'on retire les accessoires pour revenir sous 250 g, le drone redevient un microdrone; pas besoin d'annuler l'immatriculation.
Réviser les règles « Immatriculation, marquage et documents » en fiches →
Autres thèmes
- Catégories de drones, certificats et mise à jourMicrodrones, petits, moyens et gros drones, ce que comprend la masse opérationnelle, ce qui rend un vol de base ou avancé, le certificat de base (14 ans, examen en ligne), la supervision des pilotes non certifiés, la règle de mise à jour de 24 mois et les règles d'examen.
- Classes d'espace aérien et espaces réglementésL'espace aérien intérieur canadien, les classes A à G, pourquoi les pilotes de base restent en espace non contrôlé, les zones réglementées (CYR) et consultatives (CYA) de classe F, les restrictions liées aux feux de forêt et aux NOTAM, l'espace transpondeur, l'outil de sélection de sites du CNRC et l'entrée par inadvertance.
- Altitude, distances et où volerLa limite de 400 pi et l'exception des structures, les 30 m des passants, qui participe à l'opération, la règle de 3 NM des aéroports et de 1 NM des héliports, les aérodromes militaires, les périmètres d'urgence, les événements annoncés, les parcs nationaux et d'autres lieux à règles particulières.
- Règles générales d'utilisation et de volUtilisation imprudente, visibilité directe, priorité de passage, observateurs visuels, procédures normales et d'urgence, manuels et intervention du pilote, vol en formation et drones multiples, FPV, vol de nuit, transferts, charges utiles, ELT et largage d'objets.
- Examen des lieux, vérifications avant vol et urgencesCe que doit couvrir l'examen des lieux, l'information et les exposés avant vol, la planification de l'énergie, l'inspection du drone et des batteries, le choix des sites de décollage et d'atterrissage, et les procédures en cas de perte de liaison, de dérive et de cessation du vol.
- Registres, incidents, sanctions et autres loisRegistres de vol et d'entretien, événements qui obligent à cesser de voler jusqu'à analyse, déclaration au BST, qui fait appliquer la partie IX, amendes maximales, et les règles sur la vie privée, l'intrusion et le Code criminel qui s'appliquent aussi.
- Facteurs humains et aptitude à volerRègles sur l'alcool, les drogues et le cannabis, la vérification IM SAFE, la fatigue, les limites de l'œil, le balayage du ciel, la vision de nuit, la lecture des feux d'aéronef, l'écoute du trafic et la prise de décision sous pression.
- Météo pour les pilotes de droneConditions minimales pour la VLOS, sources d'information météo, microclimat et écoulement de l'air en ville, vent, brouillard, précipitations, gradient de température, givrage et surfaces critiques, orages, microrafales et éblouissement par le soleil.
- Navigation, cartes, heure et radioUnités de l'aviation, milles marins et terrestres, AGL et ASL, altimètres et erreurs GPS, cartes VNC et VTA, Supplément de vol – Canada, UTC et fuseaux horaires, crépuscule civil, fréquences aéronautiques et certificat radio CRO-A.
- Théorie du vol et systèmes du droneLes quatre forces, la portance, l'angle d'attaque et le décrochage, la commande des multirotors et des hélicoptères, la turbulence de sillage, les batteries, les moteurs, l'IMU et le compas, le micrologiciel, l'automatisation et les systèmes de cessation du vol.