Conseiller en voyages OPC – Test pratique 5

Toutes les questions originales, avec réponses, explications et références officielles à ouvrir au choix. Révisez ici ou faites le test ci-dessus avec correction immédiate.

1. Quels renseignements l'agent doit-il tenir à jour sur ses conseillers en voyages?

   1. Diplômes obtenus et années d'expérience
   2. Adresse personnelle et numéro d'assurance sociale
   3. Nom, salaire annuel et nombre de ventes
   4. Nom, numéro et date d'expiration du certificat
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   Bonne réponse : Nom, numéro et date d'expiration du certificat

   L'agent tient la liste de ses conseillers avec, pour chacun, le nom, le numéro de certificat et la date d'expiration du certificat.

   Selon : RAV art. 13.1 al. 1; source officielle vérifiée le 2026-10-24

   Source officielle ↗

2. Un forfait vendu en ligne est payable en euros. Que faut-il indiquer avant la conclusion du contrat?

   1. Le nom de la banque du voyagiste
   2. La devise du paiement
   3. Le taux de change de l'an passé
   4. Rien, la devise n'a pas d'importance
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   Bonne réponse : La devise du paiement

   Si le paiement est exigé dans une devise autre que canadienne, la devise doit être indiquée avant la conclusion du contrat à distance.

   Selon : LPC art. 54.4(h); source officielle vérifiée le 2026-10-24

   Source officielle ↗

3. Après l'achat, le gouvernement du Canada publie un avertissement officiel d'éviter tout voyage vers la destination. Comment le Règlement qualifie-t-il cette situation?

   1. Une simple préférence du client
   2. Une faute du client
   3. Une cause étrangère au client
   4. Un défaut de l'agence
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   Bonne réponse : Une cause étrangère au client

   La diffusion après l'achat d'un avertissement officiel d'une autorité canadienne d'éviter tout voyage, ou tout voyage non essentiel, constitue une cause étrangère qui peut donner lieu à un remboursement par le Fonds.

   Selon : RAV art. 43.9(b); source officielle vérifiée le 2026-10-24

   Source officielle ↗

4. Laquelle de ces conditions faut-il remplir pour obtenir un certificat?

   1. Avoir vendu des voyages pendant deux ans
   2. Détenir un diplôme universitaire en tourisme
   3. Réussir l'examen sur les lois et règlements du secteur
   4. Posséder une assurance responsabilité personnelle
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   Bonne réponse : Réussir l'examen sur les lois et règlements du secteur

   Le demandeur doit réussir l'examen sur les dispositions législatives et réglementaires du secteur du voyage, en plus des autres conditions de l'article 11.2.

   Selon : RAV art. 11.2(a); source officielle vérifiée le 2026-10-24

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5. En l’absence d’une délégation écrite à un dirigeant ou membre du personnel, qui doit effectuer les opérations bancaires du compte en fidéicommis?

   1. Un inspecteur de l'Office
   2. Le titulaire du permis
   3. N'importe quel conseiller
   4. Le voyagiste fournisseur
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   Bonne réponse : Le titulaire du permis

   Le titulaire effectue les opérations, mais peut autoriser par écrit un dirigeant ou membre du personnel à les effectuer seul ou conjointement. N’importe quel conseiller n’est donc pas automatiquement habilité.

   Selon : RAV art. 27; source officielle vérifiée le 2026-10-24

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6. Quand un changement du taux de contribution prend-il effet?

   1. Le 1er janvier suivant le dépôt des états financiers
   2. Le jour même où les états financiers sont déposés
   3. Le 1er juillet suivant, comme les droits de permis
   4. Au prochain renouvellement du permis de chaque agence
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   Bonne réponse : Le 1er janvier suivant le dépôt des états financiers

   La modification du pourcentage prend effet le 1er janvier de l'année qui suit le dépôt des états financiers indiquant le surplus au 31 mars.

   Selon : RAV art. 39 al. 2; source officielle vérifiée le 2026-10-24

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7. Que doivent indiquer les livres de l'agent concernant le fidéicommis?

   1. Seulement les commissions versées aux conseillers
   2. Les fonds reçus, les déboursés et le solde par client
   3. Seulement le solde total du compte à la fin de l'année
   4. Seulement les paiements faits en argent comptant
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   Bonne réponse : Les fonds reçus, les déboursés et le solde par client

   Les livres mentionnent tous les fonds reçus en fiducie, les déboursés faits à même le compte et le solde non dépensé, au total et pour chaque client.

   Selon : RAV art. 17; source officielle vérifiée le 2026-10-24

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8. Un client remet un chèque à son conseiller pour un forfait. Pour le compte de qui le conseiller perçoit-il cet argent?

   1. Pour son propre compte bancaire personnel
   2. Pour le compte du FICAV
   3. Pour le compte de l'agent auquel il est lié
   4. Pour le compte du voyagiste directement
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   Bonne réponse : Pour le compte de l'agent auquel il est lié

   Le conseiller perçoit les fonds pour le compte de l'agent de voyages; ceux-ci sont déposés dans le compte en fidéicommis de l'agent.

   Selon : RAV art. 11.1(e); source officielle vérifiée le 2026-10-24

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9. Selon l’OPC, quel délai maximal après réussite permet de payer la délivrance du certificat et de se lier à une agence?

   1. Dans les 2 ans
   2. Dans les 30 jours
   3. Dans les 6 mois
   4. Dans les 5 ans
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   Bonne réponse : Dans les 2 ans

   L’OPC indique deux ans pour payer les droits de délivrance et établir le lien avec une agence. Le règlement prévoit la demande dans les deux ans. Réussir l’examen seul ne donne pas une autorisation de vente indépendante.

   Selon : OPC — demande; RAV art. 11.3; source officielle vérifiée le 2026-10-24

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10. Quel organisme veille au respect de la loi qui encadre la vente d'assurance voyage?

    1. L'Office de la protection du consommateur
    2. L'Office des transports du Canada
    3. Le Tribunal administratif du Québec
    4. L'Autorité des marchés financiers
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    Bonne réponse : L'Autorité des marchés financiers

    L'Autorité des marchés financiers veille au respect de la Loi sur la distribution de produits et services financiers, qui régit notamment la vente d'assurance voyage.

    Selon : AMF — distribution sans représentant; source officielle vérifiée le 2026-10-24

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11. Une conseillère veut recevoir des clients chez elle. À quelle condition est-ce permis?

    1. Si elle affiche son certificat dans l'entrée de la maison
    2. Si elle reçoit moins de cinq clients par semaine
    3. Si l'agent y exploite un établissement avec un duplicata de permis
    4. Si les clients signent une décharge de responsabilité
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    Bonne réponse : Si l'agent y exploite un établissement avec un duplicata de permis

    Le conseiller ne reçoit pas de clients à son domicile, sauf si l'agent y exploite un établissement pour lequel un duplicata de permis a été délivré.

    Selon : RAV art. 11.1(d); source officielle vérifiée le 2026-10-24

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12. L'agence ferme ses portes avant le départ de ses clients. À quoi peut servir son cautionnement?

    1. Financer l'ouverture d'une nouvelle agence par l'Office
    2. Payer les dettes de l'agence envers son propriétaire
    3. Rembourser les sommes payées pour des services non fournis
    4. Verser une prime de départ aux employés de l'agence
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    Bonne réponse : Rembourser les sommes payées pour des services non fournis

    L’article 28(b) vise des paiements de services non encore fournis lors de la cessation. La créance doit être liquidée et reconnue conforme par le président ou l’administrateur provisoire. Ce n’est pas un remboursement automatique de toute somme réclamée.

    Selon : RAV art. 28(b); source officielle vérifiée le 2026-10-24

    Source officielle ↗

13. Quelle mention concernant les sommes reçues doit figurer sur la facture?

    1. Qu'elles appartiennent à l'agence
    2. Qu'elles sont perçues en fiducie
    3. Qu'elles sont garanties par la banque
    4. Qu'elles sont non remboursables
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    Bonne réponse : Qu'elles sont perçues en fiducie

    Le reçu indique que les fonds sont perçus en fiducie, sauf pour certains titulaires d'un permis restreint dispensés.

    Selon : RAV art. 18(2)(e); source officielle vérifiée le 2026-10-24

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14. Pour calculer le seuil de 7 %, que faut-il exclure de la hausse?

    1. La hausse de TPS ou de TVQ
    2. La contribution au FICAV
    3. Le prix du vol de retour
    4. La surcharge de carburant
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    Bonne réponse : La hausse de TPS ou de TVQ

    Le seuil de 7 % se calcule sans prendre en considération l'augmentation de la TVQ ou de la TPS.

    Selon : RAV art. 13.2(a)(ii); source officielle vérifiée le 2026-10-24

    Source officielle ↗

15. Quel organisme applique la Loi sur les agents de voyages au Québec?

    1. L'Association des agences de voyages du Québec
    2. L'Office de la protection du consommateur
    3. L'Office des transports du Canada
    4. L'Autorité des marchés financiers du Québec
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    Bonne réponse : L'Office de la protection du consommateur

    L'Office de la protection du consommateur (OPC) surveille l'application de la Loi sur les agents de voyages et de son règlement, en plus de la Loi sur la protection du consommateur.

    Selon : LAV art. 4, 12–14, 42; source officielle vérifiée le 2026-10-24

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16. Quelle loi encadre généralement un contrat de service entre consommateur et commerçant, sous réserve de ses exceptions?

    1. La Loi sur les agents de voyages seulement
    2. La Loi sur le transport aérien du Canada
    3. La Loi sur la protection du consommateur
    4. La Loi sur la distribution de produits financiers
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    Bonne réponse : La Loi sur la protection du consommateur

    L’article 2 de la LPC vise le contrat conclu dans les activités du commerce pour un bien ou un service. Il faut aussi appliquer les définitions et exceptions; la Loi sur les agents de voyages ajoute des obligations sectorielles.

    Selon : LPC art. 2 et champ d’application; source officielle vérifiée le 2026-10-24

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17. Laquelle de ces informations doit figurer dans une publicité écrite d'un forfait?

    1. Le nom du transporteur aérien prévu
    2. Le nombre de ventes de l'année passée
    3. Le salaire moyen des guides sur place
    4. Le numéro de siège de chaque voyageur
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    Bonne réponse : Le nom du transporteur aérien prévu

    La publicité écrite énumère les prestations de transport, d'hébergement et de restauration, le nom du transporteur aérien prévu lors de la publication et la durée du voyage.

    Selon : RAV art. 15(a); source officielle vérifiée le 2026-10-24

    Source officielle ↗

18. Une agence reprend une fausse description d’hôtel dans sa publicité. Peut-elle écarter toute obligation en disant que le grossiste l’avait écrite?

    1. Seulement le média qui a diffusé l'annonce
    2. Seulement le voyagiste, auteur du texte
    3. Personne, l'erreur était de bonne foi
    4. Non, sa propre publicité la lie aussi
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    Bonne réponse : Non, sa propre publicité la lie aussi

    L’article 41 lie le commerçant par sa déclaration ou publicité. Reprendre une description ne l’efface pas. Les recours et responsabilités exacts dépendent des faits; cette règle ne prouve pas une solidarité automatique dans tout dossier.

    Selon : LPC art. 41; source officielle vérifiée le 2026-10-24

    Source officielle ↗

19. Le peso mexicain s'est apprécié de 4 % depuis la signature du contrat, 45 jours avant le service. L'agent peut-il hausser le prix pour ce motif?

    1. Oui, si le client voyage au Mexique
    2. Non, le taux de change n'est jamais un motif
    3. Non, la hausse doit dépasser 5 %
    4. Oui, toute hausse du taux de change suffit
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    Bonne réponse : Non, la hausse doit dépasser 5 %

    Le taux de change applicable 45 jours avant le service doit avoir augmenté de plus de 5 % depuis la date du contrat.

    Selon : RAV art. 13.2(a)(i); source officielle vérifiée le 2026-10-24

    Source officielle ↗

20. À partir de quel surplus cumulé du Fonds les clients bénéficient-ils d'une remise de la contribution?

    1. 125 M$
    2. 100 M$
    3. 30 M$
    4. 75 M$
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    Bonne réponse : 125 M$

    Le déclencheur prévu est un surplus d’au moins 125 M$ selon les états financiers au 31 mars. La remise prend effet le 1er janvier suivant le dépôt des états financiers, et ne cesse pas simplement dès que le solde redescend sous 125 M$ : le règlement fixe un seuil distinct de reprise.

    Selon : RAV art. 39.01; source officielle vérifiée le 2026-10-24

    Source officielle ↗

21. Quel rôle juridique la facture peut-elle jouer?

    1. Elle peut servir de contrat de service
    2. Elle remplace l'assurance voyage du client
    3. Elle sert de permis temporaire à l'agence
    4. Elle remplace le passeport du voyageur
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    Bonne réponse : Elle peut servir de contrat de service

    Un reçu détaillé peut aussi documenter les modalités du contrat de services. L’article 2098 définit ce contrat, mais la seule émission d’une facture ne prouve pas que toutes les exigences contractuelles ou de vente à distance sont satisfaites.

    Selon : RAV art. 18; Code civil art. 2098; LPC art. 54.4–54.7; source officielle vérifiée le 2026-10-24

    Source officielle ↗

22. Lequel de ces exemples peut être exempté du permis d'agent de voyages?

    1. Une agence en ligne qui vend des forfaits aux Québécois
    2. Un transporteur qui vend ses propres services de transport
    3. Un conseiller qui travaille seul à partir de chez lui
    4. Un grossiste qui conçoit des forfaits pour les agences
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    Bonne réponse : Un transporteur qui vend ses propres services de transport

    Le Règlement prévoit des exceptions, notamment pour les transporteurs qui vendent leurs propres services et certains exploitants d'hébergement offrant des services locaux. Les agences et les grossistes ont besoin d'un permis.

    Selon : LAV art. 3(c); RAV art. 1.1; source officielle vérifiée le 2026-10-24

    Source officielle ↗

23. Lequel de ces gestes est une obligation du conseiller qui vend une assurance voyage?

    1. Obliger le client à acheter l'assurance
    2. Signaler au client les exclusions de la garantie
    3. Garantir au client que toute réclamation sera payée
    4. Choisir la garantie à la place du client
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    Bonne réponse : Signaler au client les exclusions de la garantie

    Le distributeur décrit le produit, signale les exclusions, explique la procédure et le délai de réclamation et n'exerce aucune pression sur le client.

    Selon : AMF — décision éclairée, exclusions et absence de contrainte; source officielle vérifiée le 2026-10-24

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24. Après résolution valable d’un contrat à distance payé par carte, le commerçant manque au remboursement légal. Quel mécanisme l’article 54.14 permet-il de demander?

    1. Une plainte au Tribunal administratif du Québec
    2. Une demande de crédit d'impôt à Revenu Québec
    3. Aucun recours, le paiement par carte de crédit l'en empêche
    4. La rétrofacturation auprès de l'émetteur de la carte
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    Bonne réponse : La rétrofacturation auprès de l'émetteur de la carte

    La demande écrite de rétrofacturation intervient après le défaut de remboursement visé à l’article 54.13, dans les 60 jours suivant ce défaut, avec les renseignements prescrits. Un service non reçu ne rend pas toute rétrofacturation automatiquement acquise.

    Selon : LPC art. 54.13–54.15; source officielle vérifiée le 2026-10-24

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