Classe 7 Î.-P.-É. – aperçu

Classe 7 Î.-P.-É.: Points d'inaptitude et suspensions

Seuils d'avertissement, d'entrevue et de suspension, limites de points des nouveaux conducteurs aux niveaux 2 et 3, valeur en points des infractions courantes, période probatoire, cours qui influent sur les points et mise en fourrière.

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Points d'inaptitude et suspensions · Question 1Pointage 0/0

Que reçoit un conducteur expérimenté à 6, 7 ou 8 points d'inaptitude?

Référence d'étude : Guide du conducteur de l'Île-du-Prince-Édouard (édition PDF, réimpression 2011), ch. 7 Programmes de sécurité routière — Système de points d'inaptitude, Suspensions, Cours de conduite préventive, Programme de perfectionnement des conducteurs, p. 165–174

Les 15 questions de ce test

Toutes les questions et leurs choix de réponse. Les bonnes réponses et les explications s’affichent quand vous faites le test ci-dessus.

  1. Que reçoit un conducteur expérimenté à 6, 7 ou 8 points d'inaptitude?

    1. Une suspension de trois mois
    2. Une lettre d'avertissement
    3. Une convocation à une entrevue
    4. Une amende seulement
  2. Un conducteur de niveau 2 atteint 6 points d'inaptitude. Qu'arrive-t-il?

    1. Une suspension d'un mois
    2. Rien avant 12 points
    3. Une lettre d'avertissement
    4. Une suspension de trois mois
  3. Dans le barème des points d'inaptitude, qui est considéré comme un conducteur expérimenté?

    1. Toute personne de plus de 21 ans
    2. Titulaire depuis plus de deux ans, hors du programme progressif
    3. Toute personne ayant réussi une épreuve de conduite
    4. Un titulaire de permis depuis plus d'un an, même s'il est encore dans le programme progressif
  4. Un conducteur dont le permis est suspendu est pris à conduire et a été déclaré coupable de la même infraction l'an dernier. Pendant combien de temps le véhicule peut-il être mis en fourrière?

    1. Un an pour une première infraction
    2. 90 jours pour une première infraction
    3. 7 jours pour une première infraction
    4. 30 jours pour une première infraction
  5. Qu'est-ce qui suit la fin d'une suspension pour points d'inaptitude?

    1. Une deuxième épreuve de conduite
    2. Six mois avec un accompagnateur
    3. Une période probatoire de deux ans
    4. Une période probatoire d'un an
  6. Combien de points d'inaptitude entraîne le fait de ne pas s'arrêter pour un autobus scolaire dont les feux rouges clignotent?

    1. 3
    2. 12
    3. 9
    4. 6
  7. Dans quel délai après le rétablissement de son permis un conducteur suspendu en vertu du système de points doit-il suivre le cours de perfectionnement des conducteurs?

    1. Six mois
    2. Un an
    3. Deux ans
    4. 30 jours
  8. Qu'arrive-t-il si vous prêtez votre permis de conduire à quelqu'un d'autre?

    1. 3 points et une lettre d'avertissement du registraire
    2. Une suspension d'un mois seulement
    3. 12 points et une suspension de trois mois
    4. Une amende de 100 $ sans points
  9. Selon la brochure de 2023 sur le permis progressif, combien de points entraîne un excès de vitesse de 80 km/h ou plus?

    1. 6
    2. 3
    3. 12
    4. 9
  10. Combien de points d'inaptitude le guide prévoit-il pour une course avec un autre véhicule à moteur?

    1. 6
    2. 12
    3. 3
    4. 9
  11. Un conducteur qui a 8 points d'inaptitude réussit le cours de conduite préventive et son examen. Que peut-il obtenir?

    1. Trois points de mérite
    2. L'effacement de tous ses points
    3. Six points de mérite
    4. Une suspension plus courte
  12. Vous êtes pris à 40 km/h au-dessus de la limite affichée. Combien de points le guide prévoit-il?

    1. 3
    2. 9
    3. 6
    4. 12
  13. À combien de points d'inaptitude un conducteur de niveau 3 est-il suspendu pendant un mois?

    1. 5
    2. 6
    3. 9
    4. 12
  14. Combien de points d'inaptitude entraîne le défaut de porter la ceinture de sécurité?

    1. 2
    2. 12
    3. 6
    4. 3
  15. Un conducteur expérimenté de l'Île accumule 12 points d'inaptitude en deux ans. Qu'arrive-t-il?

    1. Une entrevue avec la Sécurité routière
    2. Une suspension de permis de trois mois
    3. Une suspension d'un mois
    4. Une lettre d'avertissement

Points d'inaptitude et suspensions : règles clés à retenir

Notre résumé de ce que dit le guide officiel sur ce sujet, dans nos propres mots. Lisez-le avant ou après les questions ci-dessus, puis consultez le chapitre original. Lire le chapitre officiel ↗

Barème des points d'inaptitude, conducteurs expérimentés (p. 168)

  • Conducteur expérimenté = titulaire d'un permis valide depuis plus de deux ans et qui n'est pas un nouveau conducteur du programme progressif.
  • 6, 7 ou 8 points : lettre d'avertissement. 9, 10 ou 11 points : entrevue. 12 points ou plus : suspension de trois mois.
  • Le permis est perdu quand 12 points s'accumulent sur une période de deux ans.

Exemples de valeurs en points (p. 169)

  • 12 points : négligence criminelle au volant d'un véhicule à moteur; homicide involontaire au volant; défaut de s'arrêter sur les lieux d'un accident; conduite dangereuse; faux renseignements dans une demande de permis ou fournis au registraire; défaut de s'arrêter pour un autobus scolaire dont les feux rouges clignotent.
  • 9 points : course avec un autre véhicule à moteur.
  • 6 points : excès de vitesse de 30 à moins de 60 km/h au-dessus de la limite.
  • 3 points : défaut de porter la ceinture de sécurité; défaut de signaler un accident; excès de vitesse de moins de 30 km/h au-dessus de la limite; dépassement irrégulier; autres infractions de conduite, de stationnement ou d'équipement à la HTA.
  • Le tableau de la brochure du permis progressif (2023) ajoute : 9 points pour une cascade ou pour un excès de 60 à moins de 80 km/h; 12 points pour un excès de 80 km/h ou plus; 3 points pour avoir dépassé un vélo sans laisser la distance exigée, pour défaut de céder le passage ou pour excès de vitesse sur le pont de la Confédération.

Nouveaux conducteurs (p. 170)

  • Période probatoire de deux ans et restrictions sur les passagers.
  • Étape 2 : avertissement à 3, 4 ou 5 points; suspension d'un mois à 6 points.
  • Étape 3 : avertissement à 5, 6, 7 ou 8 points; suspension d'un mois à 9 points.

Suspensions en vertu du système de points d'inaptitude (p. 171)

  • De 9 à 11 points en 24 mois : le conducteur doit justifier pourquoi son permis ne devrait pas être suspendu; le permis peut être suspendu jusqu'à trois mois.
  • 12 points ou plus : suspension de trois mois, puis un an de probation; une condamnation pour une infraction de conduite ou de stationnement pendant la probation entraîne une autre suspension de trois mois.

Cours (p. 166–167)

  • Cours de conduite préventive : les conducteurs qui ont jusqu'à 11 points peuvent obtenir trois points de mérite en réussissant le cours et l'examen; six séances d'une heure; offert par l'intermédiaire de l'Ambulance Saint-Jean (PEI Safety Council).
  • Programme de perfectionnement des conducteurs : obligatoire pour les conducteurs suspendus en vertu du système de points d'inaptitude, dans les six mois suivant le rétablissement; quatre séances de deux heures; examen à la fin.

Autres infractions (p. 172–174)

  • Infractions liées au permis (le prêter, le modifier, faire de fausses déclarations, ne pas remettre un permis suspendu) : 12 points et suspension de trois mois.
  • Négligence criminelle, homicide involontaire au volant, défaut de s'arrêter sur les lieux d'un accident, conduite dangereuse : suspension de 12 mois en vertu du règlement sur les points d'inaptitude.
  • Conduite pendant une inhabilité : annulation de six mois ajoutée après la suspension en cours.
  • Mise en fourrière du véhicule pour conduite pendant une suspension, avec une condamnation pour la même infraction dans les deux dernières années : 30 jours pour une première infraction, jusqu'à 60 jours pour les suivantes.
  • Infractions liées à une pièce d'identité avec photo fausse ou modifiée : amende pouvant atteindre 500 $.

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