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Classe 7 Alberta – aperçu

Classe 7 Alberta: Points d'inaptitude, suspensions et facultés affaiblies

Seuils et infractions du programme de points d'inaptitude, suspensions, fatigue et médicaments, et sanctions immédiates au bord de la route (IRS) de l'Alberta.

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Points d'inaptitude, suspensions et facultés affaiblies · Question 1Pointage 0/0

Vous recevez une contravention pour avoir roulé à 75 km/h dans une zone de 50 km/h. Combien de points d'inaptitude cela représente-t-il?

Référence d'étude : Guide du conducteur : conduite, sécurité et délivrance de permis : automobiles et camions légers (version française), ch. 9 Conduire dans le respect de la loi

Les 33 questions de ce test

Toutes les questions et leurs choix de réponse. Les bonnes réponses et les explications s’affichent quand vous faites le test ci-dessus.

  1. Vous recevez une contravention pour avoir roulé à 75 km/h dans une zone de 50 km/h. Combien de points d'inaptitude cela représente-t-il?

    1. 6
    2. 2
    3. 4
    4. 3

  2. Combien de points d'inaptitude pour ne pas avoir cédé le passage à un piéton dans un passage pour piétons?

    1. 6
    2. 2
    3. 4
    4. 3

  3. Si une infraction de conduite avec facultés affaiblies cause la mort ou des blessures, quelle est la suspension minimale du permis, même pour une première infraction?

    1. Un an
    2. Six mois
    3. Cinq ans
    4. Trois ans

  4. Combien de points d'inaptitude pour conduite imprudente?

    1. 7
    2. 3
    3. 6
    4. 4

  5. Quelle est la durée d'une première suspension pour points d'inaptitude?

    1. Un an
    2. Trois mois
    3. Un mois
    4. Une semaine

  6. Lequel de ces éléments peut affaiblir vos facultés autant que l'alcool?

    1. Manger une petite collation à l'arrêt
    2. Porter des lunettes de soleil foncées par une journée très ensoleillée
    3. Boire un café avant de partir
    4. Certains médicaments sur ordonnance ou en vente libre

  7. Quand devez-vous remettre votre permis en cas de suspension pour points d'inaptitude?

    1. Jamais; vous le gardez pendant la suspension
    2. Au plus tard à la date de début, dans un bureau d'enregistrement
    3. Seulement si un policier le demande
    4. Dans les 30 jours suivant le début de la suspension

  8. Après une première déclaration de culpabilité pour conduite avec facultés affaiblies en vertu du Code criminel, quelle est la durée de la suspension du permis?

    1. 30 jours
    2. Un an
    3. Trois ans
    4. Cinq ans

  9. Combien de points d'inaptitude pour ne pas s'être arrêté pour un autobus scolaire?

    1. 3
    2. 4
    3. 2
    4. 6

  10. Combien de points d'inaptitude pour un excès de vitesse de 31 à 50 km/h au-dessus de la limite?

    1. 3
    2. 4
    3. 6
    4. 2

  11. Pouvez-vous faire appel d'une suspension pour points d'inaptitude?

    1. Non, mais vous pouvez demander une révision en cas d'erreur
    2. Oui, en payant des frais de rétablissement
    3. Oui, dans n'importe quel bureau d'enregistrement
    4. Oui, par l'entremise de votre compagnie d'assurance

  12. Un premier IRS: FAIL commence par quelle période d'interdiction complète de conduire?

    1. Un an
    2. 30 jours
    3. 24 heures
    4. 90 jours

  13. Quel crédit obtenez-vous en suivant un cours de conduite préventive approuvé avant d'atteindre 15 points?

    1. Tous les points sont effacés de votre dossier
    2. Un crédit de 1 point
    3. Un crédit de 3 points pendant deux ans
    4. Rien

  14. Une deuxième suspension pour points d'inaptitude survient moins d'un an après la première. Quelle est sa durée?

    1. Trois mois
    2. Six mois
    3. Un an
    4. Un mois

  15. Un conducteur de classe 7 a de l'alcool dans le sang, peu importe la quantité. Selon IRS ZERO: Novice, quelle est la suspension de permis?

    1. Un simple avertissement
    2. Une suspension de 90 jours après un jugement
    3. Une suspension immédiate de 30 jours
    4. Une suspension de 24 heures

  16. Un titulaire de permis complet reçoit une première sanction IRS: WARN. Quelle est la suspension de permis?

    1. 90 jours
    2. Trois jours
    3. 24 heures
    4. 30 jours

  17. Que fait un antidémarreur éthylométrique?

    1. Il verrouille les portières automatiquement une fois garé
    2. Il enregistre votre vitesse et signale tout excès directement à la police
    3. Il empêche le démarrage si l'alcool dans l'haleine est trop élevé
    4. Il enregistre toute utilisation du téléphone pendant la conduite

  18. À partir de quelle alcoolémie le programme IRS: WARN s'applique-t-il?

    1. 80 mg par 100 mL de sang (0,08) ou plus
    2. 100 mg par 100 mL de sang (0,10) ou plus
    3. Toute quantité détectable
    4. 50 mg par 100 mL de sang (0,05) ou plus

  19. Un apprenti de classe 7 est surpris à conduire à 1 h du matin. Quelle sanction s'applique selon le programme de points d'inaptitude?

    1. 2 points pour non-respect du couvre-feu du permis graduel
    2. 6 points d'inaptitude
    3. Aucune sanction s'il est accompagné
    4. Une suspension automatique d'un an du permis d'apprenti

  20. Qu'arrive-t-il si vous conduisez pendant que votre permis est suspendu?

    1. Seulement une amende de 100 $, sans autre sanction
    2. Prison ou amendes, nouvelle suspension et saisie de 30 jours
    3. Votre suspension actuelle est raccourcie
    4. Seulement une lettre d'avertissement du registraire des véhicules automobiles

  21. Combien de points d'inaptitude pour avoir quitté les lieux d'une collision?

    1. 3
    2. 7
    3. 5
    4. 6

  22. Vous vous sentez fatigué pendant un long trajet. Que devez-vous faire?

    1. Vous arrêter pour vous reposer et marcher un peu
    2. Boire de l'alcool pour rester alerte
    3. Monter le chauffage
    4. Rouler plus vite pour arriver plus tôt

  23. Combien de points d'inaptitude pour ne pas s'être arrêté à un panneau d'arrêt?

    1. 6
    2. 2
    3. 4
    4. 3

  24. Le permis d'un conducteur titulaire d'un permis complet est automatiquement suspendu à partir de combien de points d'inaptitude en deux ans?

    1. 15
    2. 12
    3. 8
    4. 10

  25. Selon IRS ZERO: Novice, pendant combien de temps le véhicule est-il saisi?

    1. 24 heures
    2. 30 jours
    3. 7 jours
    4. 3 jours

  26. À partir de quelle alcoolémie, dans les deux heures suivant la conduite, le programme IRS: FAIL s'applique-t-il?

    1. Toute quantité détectable
    2. 50 mg par 100 mL de sang (0,05) ou plus
    3. 80 mg par 100 mL de sang (0,08) ou plus
    4. 120 mg par 100 mL de sang (0,12) ou plus

  27. Pendant combien de temps les points d'inaptitude restent-ils actifs dans votre dossier de conduite?

    1. Dix ans
    2. Deux ans après la déclaration de culpabilité
    3. Un an
    4. Cinq ans après la date de l'infraction

  28. Selon IRS: FAIL, pendant combien de temps le véhicule est-il saisi?

    1. 3 jours
    2. 7 jours
    3. 30 jours
    4. 90 jours

  29. Combien de points d'inaptitude pour un demi-tour illégal?

    1. 2
    2. 4
    3. 3
    4. 6

  30. Qui examine les contestations des sanctions immédiates au bord de la route pour conduite avec facultés affaiblies en Alberta?

    1. Votre compagnie d'assurance
    2. SafeRoads Alberta
    3. L'école de conduite
    4. Le bureau d'enregistrement

  31. Combien de points d'inaptitude pour avoir suivi un véhicule de trop près?

    1. 2
    2. 6
    3. 3
    4. 4

  32. Un conducteur du programme de permis graduel reçoit une lettre d'avertissement sur son dossier de points à partir de combien de points?

    1. De 1 à 3
    2. De 8 à 14
    3. De 4 à 7
    4. De 10 à 15

  33. Pendant combien de temps les déclarations de culpabilité et les suspensions restent-elles inscrites à votre dossier de conduite (relevé de dossier)?

    1. 2 ans
    2. À vie
    3. 10 ans
    4. 5 ans

Points d'inaptitude, suspensions et facultés affaiblies : règles clés à retenir

Notre résumé de ce que dit le guide officiel sur ce sujet, dans nos propres mots. Lisez-le avant ou après les questions ci-dessus, puis consultez le chapitre original. Lire le chapitre officiel ↗

Aptitude à conduire

  • Causes de la fatigue : manque de sommeil, stress, ennui, longue conduite, activité physique, maladie, fatigue oculaire; aggravée par un repas trop copieux, l'alcool, une voiture trop chaude. Reposez-vous avant un trajet; arrêtez-vous quand vous êtes fatigué.
  • Certains médicaments sur ordonnance ou en vente libre nuisent à la conduite (somnolence, étourdissements); demandez à votre médecin ou à votre pharmacien.
  • L'affaiblissement des facultés commence dès le premier verre ou la première consommation de drogue.

Points d'inaptitude

  • Vous êtes déclaré coupable quand vous payez la contravention, êtes reconnu coupable ou êtes condamné en votre absence.
  • Les déclarations de culpabilité et les suspensions restent à votre dossier 10 ans (relevé de dossier de conduite).
  • Permis complet : 8 à 14 points en 2 ans → lettre d'avertissement; 15 points ou plus → suspension automatique; rétablissement avec 7 points restants.
  • PCP : 4 à 7 points en 2 ans → lettre; 8 points ou plus → suspension automatique; rétablissement avec 3 points restants.
  • Les points sont retirés 2 ans après la date de la déclaration de culpabilité.
  • Un cours de conduite préventive approuvé suivi avant d'atteindre 15 points → crédit de 3 points pendant 2 ans.
  • Suspensions pour points d'inaptitude : première, 1 mois; deuxième en moins de 1 an, 3 mois; troisième en moins de 2 ans, 6 mois (peut exiger un examen par le registraire).
  • Vous devez remettre votre permis à un bureau d'enregistrement au plus tard à la date de la suspension; les suspensions pour points d'inaptitude ne peuvent pas être portées en appel, mais vous pouvez demander une révision en cas d'erreur.

Barème des points d'inaptitude

  • 7 : délit de fuite (ne pas rester sur les lieux d'une collision).
  • 6 : conduite imprudente; omission de s'arrêter pour un autobus scolaire; course de vitesse; excès de vitesse de 51 km/h ou plus.
  • 5 : omission de s'arrêter à un passage à niveau (autobus scolaire ou véhicule transportant des explosifs, du gaz ou des liquides inflammables); omission de s'arrêter à la demande d'un agent de la paix.
  • 4 : omission de céder le passage à un piéton dans un passage pour piétons; suivre de trop près; excès de vitesse de 31 à 50 km/h.
  • 3 : rouler à gauche de la ligne jaune; rouler à contresens dans une rue à sens unique; omission de déclarer une collision; omission de s'arrêter à un panneau d'arrêt; brûler un feu rouge; gêner un véhicule qui dépasse; dépassement irrégulier; acrobaties; excès de vitesse de 16 à 30 km/h; certaines infractions de distraction au volant.
  • 2 : non-respect d'un dispositif de signalisation; marche arrière irrégulière (dans une intersection ou un passage pour piétons, ou de façon dangereuse sur une route); virages irréguliers; demi-tour illégal; infraction relative aux voies; excès de vitesse d'au plus 15 km/h.
  • Infractions propres au PCP, 2 points : couvre-feu de la classe 7 (de minuit à 5 h); plus de passagers que de ceintures de sécurité; accompagnateur non pleinement qualifié.

Conduite avec facultés affaiblies

  • Infractions au Code criminel : facultés affaiblies, quel que soit le taux; taux supérieur à la limite légale; refus de fournir un échantillon; facultés affaiblies causant des lésions corporelles ou la mort; conduite pendant une suspension ou une interdiction.
  • Déclaration de culpabilité au criminel : suspension du permis de 1 an (première fois); 3 ans avec une condamnation antérieure en 10 ans; 5 ans avec deux condamnations antérieures ou plus; au moins 5 ans s'il y a eu mort ou blessure, même pour une première infraction.
  • Sanctions immédiates au bord de la route (IRS) de l'Alberta :
  • IRS 24 heures : facultés affaiblies par un problème physique ou médical, des drogues ou l'alcool → interdiction de conduire de 24 heures.
  • IRS ZERO : conducteur débutant (classe 7 ou classe 5-PCP, toute présence d'alcool ou de drogue) → suspension immédiate de 30 jours, saisie du véhicule de 7 jours, amende de 200 $ + suramende compensatoire de 20 %.
  • IRS ZERO : conducteur commercial : 3 jours et 300 $; 15 jours et 600 $; 30 jours et 1 200 $.
  • IRS WARN (alcoolémie ≥ 50 mg/100 mL, soit 0,05) : 1re fois, suspension de 3 jours, saisie de 3 jours, 300 $; 2e fois, 15 jours, saisie de 7 jours, cours, 600 $; 3e fois, 30 jours, saisie de 7 jours, programme IMPACT, 1 200 $.
  • IRS FAIL (facultés affaiblies, alcoolémie ≥ 80 mg/100 mL (0,08) dans les 2 heures, limites de drogue dépassées ou refus d'obtempérer à un ordre) : 1re fois — 90 jours sans conduire, puis suspension de 12 mois (option de l'antidémarreur éthylométrique), programme IMPACT, saisie du véhicule de 30 jours; les récidives entraînent des sanctions plus sévères (le guide indique une amende de 2 000 $ pour une récidive).
  • Conduite pendant une suspension ou une interdiction : prison ou amendes (ou les deux), nouvelle suspension, saisie du véhicule pendant 30 jours, peu importe le propriétaire.
  • SafeRoads Alberta révise les sanctions IRS et les saisies de véhicules (décisions dans un délai de 30 jours).
  • L'antidémarreur éthylométrique bloque le démarrage si l'alcool dans l'haleine dépasse le seuil; obligatoire après une déclaration de culpabilité pour conduite avec facultés affaiblies en vertu du Code criminel.

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